Bonjour Grenouille
Bonne question, car j'ai remarqué que dans certains cas de naturalisation ou de résident, les préfectures demandaiant certains justifs sans raison apparente, je me demandais pourquoi, je crois comprendre maintenant..
D'un autre coté, j'ai lu que tant que tu ne la laisses SURTOUT pas expirer, c'est ok POUR 3 ANS HORS UE. (durée qui correspond à deux détachements professionnels, ou la durée max d'expatriation pour récuperer ses assedic au retour en cas de démission justifiée dans sa lettre de démission par le suivi d'époux muté ou pour être en congé de l'éducation nationale en tant que prof par ex)
Attestation sur l'honneur précisant que vous n'avez pas séjourné plus de 3 ans consécutifs hors de France au cours des 10 dernières années (sauf si une prolongation vous a été accordée par l'administration)
http://vosdroits.service-public.fr/F11906.xhtmlVous partez de votre chef, ou parce que c'est une expatriation (plus de sécurité sociale sauf par cotisation volontaire à la cfe ou à la ss) ou un détachement (conservation de la SS et durée de séjour à l'étranger limité à 18 mois ) ?
Tu devrais voir sur place au Consulat pour vous y faire enregistrer déjà (lui au moins ce qui justifie le maintien du lien conjugal) et voir la naturalisation de là-bas, pour éviter tout futur souci de ce genre à l'avenir.
Je ne sais pas ce qui se passerait... du moins clairement pour la refaire prolonger à distance au-delà des 3 ans.* via le consulat peut-être.
A priori, ils ne savent pas, mais bien que ce ne soit pas un critère légal (??) les préfectures semblent demander de justifier de son affiliation à la ss.. et donc par ce fait, pouvoir indirectement controler si oui ou non, tu résides bien en France..
Passé un an, les droits ne sont plus ouverts, si on ne cotise plus en France, donc plus de justfication.
Pour les impôts on est censé faire sa déclaration avant de partir. Donc là aussi plus de justification avec la déclaration de l'année d'après, plus de taxe d'habitation non plus, sauf à avoir garder des revenus en France à déclarer au Centre des non résidents.